(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 mai 1984 par INSTITUTO ESPANOL DE COMERCIO EXTERIOR (ICEX) entité régie selon les lois espagnoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273802.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 24 mai 2014.
INSTITUTO ESPANOL DE COMERCIO EXTERIOR (ICEX) entité régie selon les lois espagnoles a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265466 - Publication au BOPI 2004-05-19
Renouvellement sans limitation n°2031754 - Publication au BOPI 1994-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45
Inscription - Changement de dénomination n°30376 - Publication au BOPI